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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Serge DUTOURON
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Serge DUTOURON S.A.

Numéro de dépôt :
1664680
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
14/02/2000
Marque figurative de Serge DUTOURON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Serge DUTOURON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Serge DUTOURON domicilié(e) 82100 CASTELFERRUS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664680.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2000.

Serge DUTOURON a également déposé les autres marques suivantes : SD SERGE DUTOURON , Ferrus


Serge DUTOURON S.A. - 82100 CASTELFERRUS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Véhicules;appareils de locomotion par terre.Vêtements. Publicité

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).